COMPAGNIE DES PARCS RESIDENTIELS ET AQUATIQUES (Société en Nom Collectif) CENTER PARCS VOYAGES, (Société en Nom Collectif) CENTER PARCS SOLOGNE B.V., (Société de Droit Etranger)
Numéro de dépôt :
98730460
Date de dépôt :
29/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/04/2008
Présentation de la marque FESTIV'ETE
Déposée le 29 avril 1998 par COMPAGNIE DES PARCS RESIDENTIELS ET AQUATIQUES (Société en Nom Collectif, CENTER PARCS VOYAGES, CENTER PARCS SOLOGNE B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FESTIV'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-23 du 5 juin 1998.
Les déposants sont COMPAGNIE DES PARCS RESIDENTIELS ET AQUATIQUES (Société en Nom Collectif), domicilié(e) Angle 5 rue Alain, 17-19 Place de Catalogne, 75014 PARIS - France, CENTER PARCS VOYAGES, (Société en Nom Collectif), domicilié(e) 17 place de Catalogue, 75014 PARIS - France, CENTER PARCS SOLOGNE B.V., (Société de Droit Etranger), domicilié(e) Domaine des Hauts de Bruyères, Chaumont sur Tharonne, 41600 LAMOTTE BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque FESTIV'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES PARCS RESIDENTIELS ET AQUATIQUES (Société en Nom Collectif) - Angle 5 rue Alain, 17-19 Place de Catalogne, 75014 PARIS - France
CENTER PARCS VOYAGES, (Société en Nom Collectif) - 17 place de Catalogue, 75014 PARIS - France
CENTER PARCS SOLOGNE B.V., (Société de Droit Etranger) - Domaine des Hauts de Bruyères, Chaumont sur Tharonne, 41600 LAMOTTE BEUVRON - France - SIREN 3
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38
Inscription le 18 décembre 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°348708 - Publication au BOPI 2001-12-18
Inscription le 18 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°348707 - Publication au BOPI 2001-12-18
Inscription le 7 mai 2001 - Rejet partiel n°323285 - Publication au BOPI 2001-05-07
Inscription le 30 juillet 2001 - Rejet partiel n°327565 - Publication au BOPI 2001-07-30
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Service de location de chevaux. location de places de stationnement. Location de voiture, Education, formation, activités sportives et culturelles. Stage d'initiation et de perfectionnement sportif, organisation de compétition sportive, exploitation d'installation sportive, exploitation des parcours de golf, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), location de courts de tennis, organisation et conduite d'ateliers de formations en matière d'activités manuelles et artistiques, service de club de santé (mise en forme physique), Service de stages de decouverte, d'initiation, de pratique et de perfectionnement en matière d'astronomie. exploitation de salles de cinema, organisation et conduite de conférences et de congrès, exploitation de jardins zoologiques, location de caméras vidéo, prêts de livres. Maisons de vacances. services de thalassothérapie, services d'hydrothérapie, balnéothérapie, sanatorium, Location de salles de réunions, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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